1. Contenu de l’offre en ligne
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Toutes nos offres sont sans engagement. L’auteur se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable particulier et d’arrêter momentanément ou définitivement la publication.
2. Liens
En cas de liens directs ou indirects vers des sites Internet externes (« liens hypertextes ») se trouvant en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation à la responsabilité ne peut être appliquée que dans le cas où l’auteur aurait eu connaissance du contenu et que techniquement il aurait pu ou aurait du empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.
L’auteur déclare qu’au moment de la mise en place de ces liens, aucun contenu illégal n’a été constaté sur les pages mises en lien. L’auteur n’a toutefois aucune influence sur l’aménagement et les contenus futurs ainsi que sur la paternité des pages mises en lien. C’est pourquoi l’auteur prend ici ses distances avec tous les contenus des pages mises en lien qui pourraient être modifiés ultérieurement. Cet état de fait s’applique à tous les liens mentionnés sur notre propre site Internet ainsi qu’à toutes les entrées externes faites dans les livres des visiteurs, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing et autres formes de bases de données mises en place par l’auteur et dont les contenus peuvent être modifiés par des accès externes. Pour tous les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages qui pourraient survenir à la suite de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, le fournisseur de la page Web mise en lien est le seul responsable et non pas la personne qui mentionne la publication via un lien.
3. Propriété intellectuelle
Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter la propriété intellectuelle des photos, graphiques, bandes sons, séquences vidéos et textes utilisés, d’utiliser des photos, graphiques, bandes sons, séquences vidéos et textes lui appartenant ou à recourir à des graphiques, bandes sons, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et les logos cités sur l’ensemble de l’offre Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux réglementations du droit des marques et des signes en vigueur et aux droits des propriétaires des marques enregistrées. La seule mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par un tiers !
Le copyright pour les objets publiés, créés par l’auteur lui-même, ne revient qu’à l’auteur de ces pages. Une duplication ou une utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord préalable de l’auteur.
4. Protection des données
Dans la mesure où l’offre Internet permet de transmettre des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), celles-ci doivent pouvoir être mentionnées volontairement par l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts – dans la mesure où cela est techniquement possible et acceptable – se feront sans indication de telles données personnelles ou par le biais de données anonymes ou d’un pseudonyme. Dans le cadre de la tâche d’éditeur ou autres tâches similaires, l’utilisation des données de contact publiées par des tiers – comme l’adresse postale, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail – dans le but d’envoyer des informations autres que celles demandées est interdite. Nous nous réservons le droit d’engager une procédure juridique contre l’expéditeur de mails « Spams » lorsque celui-ci va à l’encontre de cette interdiction.
5. Validité légale de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre Internet à partir de laquelle cette page renvoie. Lorsque des parties de ce texte ou certaines formulations ne sont pas conformes, plus conformes ou pas entièrement conformes à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne seront pas touchés.
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